|
|
 |
 |
- L'hébergeur de Politique.com est la
société CELEONET,
sise 55 rue Boissonade, 75014 Paris.
- Toute représentation totale ou partielle de ce
site par quelque procédé que ce soit, sans
l'autorisation expresse de Politique.com et/ou de ses
ayants-droit est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données pouvant
figurer sur le site web, protégées par les
dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la propriété intellectuelle
de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données, et dont
Politique.com est producteur.
- Tous les éléments (graphiques, textuels...)
pouvant figurer sur le site sont la propriété de Politique.com
ou de ses
partenaires.
- Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments,
effectués à partir des éléments
du site sans l'autorisation expresse de Politique.com et
de ses partenaires est donc prohibée, au sens de
l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
- Numéro de déclaration
CNIL : 1022300. Conformément à l'article
art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du
6 janvier 1978 vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données
qui vous concernent.
- Portions of this website were created using the free
web resources available at Elated and
are copyright Elated Communications Ltd 1996-2007
Page
précédente.../ Haut de
page...
|
 |

|
 |
|
 |
 |
Politique.com © POLITIQUE 2004-2007.
Tous droits réservés.
|
|
|